Comptes-rendus du conseil
2024
1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 13 Juin 2024
2- Finances – Cession véhicule services techniques
3- Finances – Convention triennale – tarification sociale cantines scolaires
4- Finances – Fixation du loyer – bail locaux à usage professionnel
5- Finance - Attribution lots au Lotissement de la Gare
7- Roi Morvan Communauté - Convention de moyens et services pour le réseau Gwezenn – médiathèques
8- Acquisition parcelle rue de scaer - Maison de santé pluriprofessionnelle
8- Décision du Maire – délégations – Attribution des marchés de travaux pour la Maison de santé pluriprofessionnelle
9- Questions diverses
2- Finances – Cession véhicule services techniques
3- Finances – Convention triennale – tarification sociale cantines scolaires
4- Finances – Fixation du loyer – bail locaux à usage professionnel
5- Finance - Attribution lots au Lotissement de la Gare
7- Roi Morvan Communauté - Convention de moyens et services pour le réseau Gwezenn – médiathèques
8- Acquisition parcelle rue de scaer - Maison de santé pluriprofessionnelle
8- Décision du Maire – délégations – Attribution des marchés de travaux pour la Maison de santé pluriprofessionnelle
9- Questions diverses
1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 09 Avril 2024
2- Modification composition commissions municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal
3- Finances - Décision modificative n°1 au budget principal
4- Finances - Tarifs communaux 2024
5- Ressources humaines – prime exceptionnelle pouvoir d’achat
6- Finances - Subvention classe ULIS
7- Urbanisme - Instauration permis de démolir sur l’ensemble de la commune
8- Urbanisme - instauration de la taxe d'aménagement
8- Questions diverses
2- Modification composition commissions municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal
3- Finances - Décision modificative n°1 au budget principal
4- Finances - Tarifs communaux 2024
5- Ressources humaines – prime exceptionnelle pouvoir d’achat
6- Finances - Subvention classe ULIS
7- Urbanisme - Instauration permis de démolir sur l’ensemble de la commune
8- Urbanisme - instauration de la taxe d'aménagement
8- Questions diverses
1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 23 Janvier 2024
2- Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
3- Comptes de gestion 2023
4- Comptes administratifs 2023
5- Affectation des résultats
6- Budget principal 2024 – Taux d’imposition des taxes
7- Budgets primitifs 2024
8- Fongibilité des crédits - Détermination de l'enveloppe BP 2024
9- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget Lotissement de la Gare
10- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCAS
11- Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de jeux à la ludothèque
12- Frais de fonctionnement à l’école privée sous contrat 2023-2024
13- Subvention fournitures 2023-2024 à l’école publique Le Printemps
14- Demande de subvention pour un séjour scolaire – Ecole privée St Joseph
15- Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) - Alecob
16- Questions diverses
2- Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
3- Comptes de gestion 2023
4- Comptes administratifs 2023
5- Affectation des résultats
6- Budget principal 2024 – Taux d’imposition des taxes
7- Budgets primitifs 2024
8- Fongibilité des crédits - Détermination de l'enveloppe BP 2024
9- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget Lotissement de la Gare
10- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCAS
11- Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de jeux à la ludothèque
12- Frais de fonctionnement à l’école privée sous contrat 2023-2024
13- Subvention fournitures 2023-2024 à l’école publique Le Printemps
14- Demande de subvention pour un séjour scolaire – Ecole privée St Joseph
15- Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) - Alecob
16- Questions diverses
1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 21 Décembre 2023
2- Maison de santé pluriprofessionnelle – Demande de subvention DETR complément
3- Réhabilitation du site de l’ancien presbytère – Demande de subvention DSIL
4- Mise en place d’une mutuelle communale
5- Mise à jour du tableau des effectifs
6- Roi Morvan Communauté - Convention instruction des autorisations d’urbanisme dans le cadre du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal
7- Roi Morvan Communauté – Instauration d’un droit de préemption urbain dans le cadre du Plan Local de l’Urbanisme
8- Attribution de lots au Lotissement de la Gare
9- Demande de subvention - Participation au 4L Trophee
2- Maison de santé pluriprofessionnelle – Demande de subvention DETR complément
3- Réhabilitation du site de l’ancien presbytère – Demande de subvention DSIL
4- Mise en place d’une mutuelle communale
5- Mise à jour du tableau des effectifs
6- Roi Morvan Communauté - Convention instruction des autorisations d’urbanisme dans le cadre du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal
7- Roi Morvan Communauté – Instauration d’un droit de préemption urbain dans le cadre du Plan Local de l’Urbanisme
8- Attribution de lots au Lotissement de la Gare
9- Demande de subvention - Participation au 4L Trophee